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English (EN) ACCORD DE LICENCE POUR UTILISATEUR FINAL - LICENCE POUR USAGE PERSONNEL
Licence pour l´utilisation de sources, fichiers, galeries, exercices, dessins ainsi que tout document produit au moyen de GESTICS (Graphics Sports Training Exercises - Coaching System Images)
Cet accord est exécutoire comme tout accord écrit, négocié et signé par les parties. Veuillez lire attentivement cet accord avant d´installer et d´utiliser le logiciel. Cet accord contient également des informations sur la garantie limitée et limitation de responsabilité. En installant et en utilisant le logiciel, vous acceptez tous les termes et conditions du présent contrat.
Ce logiciel est exclusivement réservé à un seul utilisateur. Tant que cet utilisateur respecte les termes du présent contrat de licence, Gianpaolo Lucatti (le « développeur ») accorde une licence exclusive pour installer le logiciel et l´utiliser pour la production d´exercices et de schémas de jeu, de documents imprimés et autres reproductions pour leur usage personnel.
Ce document définit les conditions dans lesquelles les utilisateurs de GESTICS peuvent exercer le droit d´utiliser les images originales, assemblées, téléchargées ou produites par le biais de cette galerie.
GESTICS est un ensemble d´images produites et assemblées par Gianpaolo Lucatti, auteur et détenteur des droits, issu de la passion pour le sport en général, le volley-ball, la gymnastique, le football, les activités de divertissement, etc. Tous les graphiques inclus dans le logiciel sont originaux et protégés par les droits d´auteur et ne peuvent être uniquement utilisés qu´avec le logiciel.
Cet accord de licence et d´usage est applicable à tous les fichiers originaux, assemblés, téléchargés ou produits par le biais de cette galerie.
Pour des utilisations autres que celles décrites dans le document suivant, veuillez contacter Gianpaolo Lucatti (
INTRODUCTION
En acceptant la licence d´utilisation, le client ou l´entreprise privée, accepte tous les termes du présent accord et accepte d´être lié par ses termes; sinon vous ne pouvez pas utiliser ce programme.
Cette licence d´utilisation est personnelle et ne peut être transférée par le bénéficiaire, sans le consentement préalable écrit de Gianpaolo Lucatti.
TERMES DE LA LICENCE
Avec cela, vous garantissez à quiconque demande à l´usage personnel, non-exclusif, d´utiliser les objets contenus dans cette galerie selon les utilisations autorisées définies ci-dessous.
Tous les autres droits relatifs à ce programme, le droit d´auteur et autres droits relatifs à la propriété intellectuelle, sont détenus par Gianpaolo Lucatti -
UTILISATIONS PREVUES PAR LA LICENCE D´UTILISATION
L´utilisation du contenu de cette galerie n´est autorisée que dans un strict usage personnel et uniquement pour la production d´exercices et de schémas de jeu, de documents imprimés et autres reproductions, mais seulement pour un usage personnel et non pour la revente, de délivrance d´une licence ou tout autre mode de distribution. Le programme concernant cette galerie, les fichiers originaux, assemblés, téléchargés ou traités ne peuvent être publiés ou redistribués sous quelque forme que ce soit, ni papier, ni électronique, ni tout autre mode de diffusion.
Vous pouvez produire des documents à des fins éducatives. Toute publication des images fournies par ce logiciel à des fins éducatives, y compris la publication sur Internet est autorisée uniquement en référence à l´éditeur du logiciel avec une référence sous la forme suivante:
Les graphiques ont été générés au moyen de GESTICS (www.sportscoachingsystem.com)
La référence du produit doit être publiée dans un endroit approprié, par exemple, sous les images ou à la fin de l´article.
Toute autre utilisation doit être approuvée par écrit par l´auteur : Gianpaolo Lucatti -
S´il persiste un doute concernant l´utilisation autorisée ou non du programme, veuillez contacter l´auteur: Gianpaolo Lucatti -
UTILISATIONS NON PREVUES PAR LA LICENCE D´UTILISATION
Nous ne permettons pas les utilisations autres que celles décrites dans le paragraphe précédent (utilisations prévues par la licence d´utilisation).
Sont également considérées explicitement comme des utilisations non autorisées :
1 - Utilisation de ce logiciel à des fins commerciales. Par exemple, vous ne pouvez pas vendre, louer, céder ou autoriser tout ou partie du logiciel, même et surtout sur les graphiques fournis par le logiciel.
2 - Réutilisation des images originales, assemblées ou produites avec GESTICS à des fins commerciales ainsi que sa réutilisation pour un site Web, un support électronique ou un support quelconque au moyen d´une édition traditionnelle.
3 - Utilisation des images d´une manière qui peut être considérée par l´auteur ou par la loi comme pornographique, obscène, immoralle, délinquante ou diffamatoire, ou qui pourrait porter porter atteinte à une personne ou des biens représentés dans les images elles-mêmes.
Cette licence d´utilisation restera en vigueur jusqu´à sa résiliation. L´accord ne sera pas valable sans la nécessité d´une communication par Gianpaolo Lucatti, si à tout moment vous n´avez pas respecté les termes de celle-ci, Gianpaolo Lucatti se réserve le droit de décider de révoquer ou de modifier la licence d´utilisation; ces changements seront publiés dans la prochaine version de la galerie GESTICS.
Gianpaolo Lucatti se réserve le droit d'éliminer ou de remplacer pour quelque raison que ce soit les images de la galerie par d'autres alternatives; La licence des images remplacées prendra immédiatement fin pour chaque image qui n'existe plus, et cette licence sera automatiquement appliquée aux images de remplacement.
LIMITES ET GARANTIES DU CONTENU DES IMAGES FOURNIES ET RESPONSABILITÉS
Le client accepte le paiement et la responsabilité de chaque taxe de vente, chaque taxe d´utilisation, de toute valeur d´impôt supplémentaire et des frais imposés par la juridiction chargée de suivre la licence accordée qui lui est accordée ou à son exploitation des images de la galerie, conformément au présent accord de licence.
Gianpaolo Lucatti doit avec diligence organiser correctement les images, mais en aucun cas peut être un garant de l´exactitude de l´information qu´elle porte.
Gianpaolo Lucatti ne garantit pas et n´assume aucune responsabilité concernant le fait que les images de la galerie répondent aux exigences du client, que leur utilisation sera fibale ou exempte d´erreurs.
En aucun cas, Gianpaolo Lucatti ou d´autres fournisseurs seront tenus responsables des dommages, réclamations, frais quelconques, pertes de bénéfices ou pertes financières, accessoires ou indirectes ou toute autre perte ainsi que de toute réclamation par un tiers. Le risque entier quant à la qualité et l´efficacité du logiciel et les images sera imputés au client.
La garantie et la responsabilité du développeur ou du fournisseur du logiciel, dans le cadre du présent accord, sont limitées au montant qui a été engagé pour l´achat du logiciel, le cas échéant.
Si les images sont défectueuses, l´utilisateur (et non Gianpaolo Lucatti) assumera tous les risques et tous les coûts nécessaires pour apporter les ajustements.
L´entière responsabilité de Gianpaolo Lucatti et les actions que le client pourrait engager dans le cadre d´un différend relatif à l´utilisation des images sont réglementairement contraintes comme suit:
UTILISATION DES IMAGES
L´utilisateur accepte les paiements relatifs aux montants fixés par Gianpaolo Lucatti pour couvrir les frais d´emploi du personnel et l´utilisation des images créées par Gianpaolo Lucatti, y compris les frais d´expédition et toute taxe de vente établie par la loi.
Si une disposition quelconque du présent accord de licence, ou une partie de celui-ci, est totalement ou partiellement inapplicable, ou dans le cas où les parties ne parviennent pas à un accord, tout différend sera traité par le tribunal de Sienne.
Cette licence d´utilisation est régie par la loi italienne et par l´Union Européenne applicable à cet égard. Sont donc exclus les droits de l´Organisation des Nations Unies. Cet accord ne sera pas régi par le conflit des lois de toute juridiction ou de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l´application est expressément exclue.
ACCEPTATION
L´utilisateur reconnait avoir lu cette licence d´utilisation et en avoir compris les termes.
Tant que Gianpaolo Lucatti accepte de fournir les images de la galerie GESTICS, l´utilisateur s´engage à accepter les termes et conditions de cet accord.
Le client reconnaît également que la déclaration complète et exclusive de l´acceptation de l´accord conclu entre lui et Gianpaolo Lucatti remplace toute autre clause ou tout accord antérieur, oral ou écrit, et toute autre communication entre lui et Gianpaolo Lucatti concernant le contenu de cette licence d´utilisation.